Mentions Légales

1. Éditeur du Site

La Plateforme Outre-Merket est éditée par :

Société Outre-Merket SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 000 €
Siège social : [Adresse du Siège Social]
RCS : [En cours d'immatriculation]
Numéro de TVA Intracommunautaire : [En cours]
Email de contact : contact@outre-merket.com

2. Directeur de la Publication

Le Directeur de la Publication est : [Nom du Directeur]

3. Hébergement

La Plateforme est hébergée par :

Google cloud Platform (Firebase)
Google Ireland Limited
Gordon House, Barrow Street
Dublin 4, Irlande

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.